Si Nulla poena sine culpa alors Nulla culpa sine poena? Enquête sur le concept de culpabilité, responsabilité et intention»

Nulla poena sine culpa est l’un des principes fondamentaux sur lequel se base le droit pénal ou, du moins, le principe duquel le droit pénal s’inspire en tant que principe de justice et de garantie pour toute personne. Ce principe est un principe a priori du droit pénal et il affirme qu’il n’y a pas de peine s’il n’y a pas de faute. Donc, il empêche, au moins de façon théorique, qu’une personne soit punie si elle n’a pas accompli une faute. Est-ce que l’inverse de ce principe, Nulla culpa sine poena, est également un principe de justice et de garantie? La théorie de la peine la plus partagée par les juristes et les philosophes, à savoir le rétributivisme, semble répondre à cette question en déclinant le principe Nulla culpa sine poena dans la formulation Tanto major culpa, quanto major poena. En d’autres termes, la thèse du rétributivisme est qu’à une faute doit correspondre une peine équivalente, qu’à tant de mal accompli par le reus doit correspondre autant de peine infligée par l’Etat, et que plus une personne est coupable plus elle doit être punie Or, les thèses du rétributivisme nécessitent d’être repensées en profondeur, afin d’en vérifier la pertinence éthique et juridique. En effet, le rétributivisme pose un problème éthique et juridique fondamental: comment peut-on établir combien une personne est coupable? C’est justement sur cette question que porte la première section du livre. On essaiera de l’éclairer en s’interrogeant sur le concept de culpabilité ainsi que sur les moments de la responsabilité et de l’intention impliqués par le concept de culpabilité. Nous nous demandons également si la position retributiviste ne s’enracine pas dans une autre thèse, qui touche ces moments constitutifs de la culpabilité: la thèse selon laquelle à une intention majeure correspond une culpabilité plus grande et donc une peine elle aussi plus importante.